Jean-Louis Zoël

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De: ZOËL (Jean-Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire de 2e classe
date_debut="2020-08-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Février 202007/02/2020
De: Jean-Louis Zoël
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Guinée-Bissao
Remplace:M. Pierre Voillery
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guinée-Bissau"
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Jean-Louis Zoël
Objet:
dans le corps des ministres plénipotentiaires
au grade de 2e classe
date_debut="2008-12-01"
corps="Ministres plénipotentiaires"
nomination
10 Janvier 200910/01/2009
De: Jean-Louis Zoël
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Namibie
Remplace:M. Philippe Bossière
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Namibie"
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Louis Zoël
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé des fonctions de directeur adjoint à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
24 Janvier 200824/01/2008
De: Jean-Louis Zoël
conseiller hors classe des affaires étrangères, directeur adjoint et chef du service des affaires civiles et de l'entraide judiciaire, à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France ou
Objet:
suppléants permanents du directeur des Français à l'étranger et des étrangers en France au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200823/01/2008
De: Jean-Louis Zoël
conseiller des affaires étrangères
Objet:
vice-président de l'Autorité centrale pour l'adoption internationale
Groupe:
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Jean-Louis Zoël
conseiller des affaires étrangères, chef de service des affaires civiles et de l'entraide judiciaire à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France
Objet:
représentants du ministre des affaires étrangères au sein de l'Autorité centrale pour l'adoption internationale
Titulaires
Groupe:
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Jean-Louis Zoel
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef de service
chef du service des affaires civiles et de l'entraide judiciaire au sein de la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
10 Août 200610/08/2006
De: Jean-Louis Zoël
conseiller des affaires étrangères hors classe, chargé du service des affaires civiles et de l'entraide judiciaire
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Mars 200622/03/2006
De: Jean-Louis Zoël
chefs de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Jean-Louis Zoël
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Jean-Louis Zoël
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Zoel (Jean-Louis)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef de service
chef du service des accords de réciprocité à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Décembre 200402/12/2004
De: Zoel (Jean-Louis)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur, chargé des fonctions de chef du service des accords de réciprocité à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France, à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
cessation de fonction
02 Décembre 200402/12/2004
De: Jean-Louis Zoël
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
25 Novembre 200425/11/2004
De: Jean-Louis Zoël
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
19 Octobre 200419/10/2004
De: Jean-Louis Zoël
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
19 Octobre 200419/10/2004
De: Jean-Louis Zoël
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
19 Octobre 200419/10/2004
De: Zoel (Jean-Louis)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur
chef du service des accords de réciprocité à la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Juin 200406/06/2004
De: Jean-Louis Zoel
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Avril 200422/04/2004
De: Jean-Louis Zoel
conseiller des affaires étrangères hors classe, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Avril 200422/04/2004
De: Jean-Louis Zoel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Avril 200422/04/2004
De: Jean-Louis Zoel
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Louis Zoel
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Jean-Louis Zoel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
04 Février 200404/02/2004
De: Zoël (Jean-Louis, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire principal de réserve
Les commissaires de 1re classe de réserve
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Jean-Louis Zoel
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Zambie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Malawi
en résidence à Lusaka
Remplace:M. Philippe Perrier de La Bathie
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Malawi"
nomination
25 Mars 199925/03/1999
De: Jean-Louis Zoel
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Zambie
Remplace:M. Philippe Perrier de La Bathie
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Zambie"
nomination
09 Octobre 199809/10/1998
De: Zoel
Objet:
dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
date_debut="1998-09-01"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
réintégration
20 Août 199820/08/1998
De: Zoel (Jean-Louis)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, auprès du ministère de la coopération et de la francophonie
Objet:
au détachement
date_debut="1998-09-01"
cessation de fonction
20 Août 199820/08/1998
De: Zoël (Jean-Louis, Marie)
chef de la mission de coopération et d'action culturelle à Libreville; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Zoel (Jean-Louis, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 1re classe de réserve
Les commissaires de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Zoël (Jean-Louis)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
23 Octobre 199423/10/1994
De: Jean-Louis Zoel
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
chef de mission de coopération et d'action culturelle et affecté en cette qualité au poste de Libreville (Gabon)
Remplace:M. Jean-Claude Quirin
Groupe:
nomination
01 Juin 199401/06/1994
De: Jean-Louis Zoel
chefs de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
12 Août 199312/08/1993
De: Jean-Louis Zoël
chef de service
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
07 Avril 199307/04/1993
De: Zoël (Jean-Louis)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, selon les conditions suivantes
au 1er échelon, avec 1 an 7 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1993-01-01"
promotion
19 Mars 199319/03/1993
De: Jean-Louis Zoël
chefs de service
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
20 Février 199320/02/1993
De: Zoel (Jean-Louis)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1990-06-01"
duree="cinq ans"
détachement
10 Janvier 199110/01/1991
De: Zoel (Jean-Louis)
chef du service du budget et des affaires financières
Objet:
représentants du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 du décret no 90-1037 du
22 novembre 1990
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Jean-Louis Zoël
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Art. 3. -
directeur du personnel et de l'administration générale, et de
autorite_delegation="Ministre DE LA FONCTION PUBLIQUE"
délégation de signature
24 Octobre 199024/10/1990
De: Jean-Louis Zoël
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses ainsi que les titres de perception et des états exécutoires.”
autorite_delegation="Ministre DES AFFAIRES ETRANGERES"
délégation de signature
10 Juin 199010/06/1990
De: Zoël (Jean-Louis)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
03 Juin 199003/06/1990
De: Jean-Louis Zoël
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, ainsi que les titres de perception et des états exécutoires
autorite_delegation="Ministre DES AFFAIRES ETRANGERES"
délégation de signature
23 Février 199023/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.